Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 01979 posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés des saisonniers des usines sucrières de La Réunion

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00201 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Conséquence de la réforme de l'assurance chômage sur le remplacement des enseignants

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21808 posée par M. Henri Cabanel

    Situation des extras de la restauration dans l'événementiel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21002 posée par Mme Muriel Jourda

    Restauration événementielle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21036 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Restauration événementielle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22225 posée par M. Gérard Lahellec

    Pour un juste accès des marins pêcheurs au chômage partiel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16192 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des saisonniers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne