Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0847S posée par Mme Marie-France Beaufils
Aides aux victimes de la canicule de 2003
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0920S posée par M. Bernard Vera
Révision de la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle des communes victimes de la sécheresse de 2003.
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0956S posée par M. Yves Rispat
Conséquences du traitement du dossier des catastrophes naturelles au titre de la sécheresse 2003 dans le Gers
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1207S posée par M. Philippe Leroy
Gestion de l'après-mines
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 0034S posée par Mme Cécile Cukierman
Conséquences de la mise en place du plan de prévention du risque minier dans la Loire
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence