Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
-
Question n° 09687 posée par M. Ian Brossat
Reconnaissance des droits des personnes trans en Grande-Bretagne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 06921 posée par Mme Michelle Gréaume
Scolarisation des élèves résidents français en Belgique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 04501 posée par Mme Pascale Gruny
Reconnaissance des diplômes obtenus dans un autre État-membre de l'Union européenne
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 03943 posée par M. Jacques Grosperrin
Mise en oeuvre de la note d'alerte du conseil scientifique de l'éducation nationale sur l'enseignement de la lecture en cours préparatoire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 02342 posée par M. Éric Gold
Accompagnement des malades « covid long »
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 02856 posée par Mme Mélanie Vogel
Reconnaissance du statut d'adulte handicapé pour les personnes handicapées établies à l'étranger
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 25061 posée par Mme Sylviane Noël
Difficultés d'exercer une profession paramédicale en France avec un diplôme étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21131 posée par M. Michel Savin
Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien
La question est caduque
Pertinence