Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 32016 posée par M. Alain Vasselle

    Position française concernant le conflit du Moyen-Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 32242 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation des droits de l'homme en Israël et dans les territoires occupés

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 33239 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation au Proche-Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 33317 posée par M. Gilbert Chabroux

    Mise en uvre de mesures relatives à l'amélioration de la situation israélo-palestinienne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18862 posée par M. André Trillard

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses