Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 136 trouvées

  1. Question n° 21076 posée par M. Michel Savin

    Industrie du recyclage des papiers en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21090 posée par M. Charles Revet

    Situation de l'industrie du recyclage des papiers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21431 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation de l'industrie du recyclage des papiers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21477 posée par M. Roland du Luart

    Situation difficile de l'industrie du recyclage des papiers en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21480 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Soutenir l'industrie du recyclage des papiers en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25380 posée par M. Yves Détraigne

    Perturbation de la filière de tri des déchets à cause des bouteilles en PET opaque

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14174 posée par M. Gilbert Bouchet

    Vaisselle réutilisable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1130S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Impact de la mise en place de la filière à responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible