Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 07333 posée par M. Hervé Maurey

    Plan de relance autoroutier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09188 posée par Mme Laurence Cohen

    Privatisation des autoroutes

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11904 posée par M. Alain Bertrand

    Maintien de la gratuité de l'autoroute A75

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0893S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Tarifs d'accès aux autoroutes A 10 et A 11 en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0414G posée par M. Philippe Kaltenbach

    Autoroutes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16278 posée par M. Roland Courteau

    Plan de relance autoroutier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24830 posée par M. Hervé Maurey

    Surcompensation des concessionnaires autoroutiers dans le cadre du plan de relance autoroutier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26034 posée par M. Hervé Maurey

    Surcompensation des concessionnaires autoroutiers dans le cadre du plan de relance autoroutier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne