Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 16411 posée par Mme Christiane Demontès

    Maladies rares

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15784 posée par M. Alain Houpert

    Plan national maladies rares II

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12805 posée par M. Claude Domeizel

    Disparition de la Fédération des maladies orphelines

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12321 posée par M. François Rebsamen

    Reconnaissance des conditions particulières d'exercice dans le calcul de la retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12257 posée par M. Ivan Renar

    Remise en cause de la gratuité des soins pour les mineurs retraités

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05345 posée par Mme Évelyne Didier

    Récupération des participations forfaitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01451 posée par M. André Vantomme

    Complémentaires santé d'entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00413 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Respect de l'obligation de télétransmission par les professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible