Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
-
Question n° 12599 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Financement des structures d'aide et de soins à domicile
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 12630 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des associations d'aide et de soins à domicile
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 12426 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir des structures organisant l'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 12434 posée par M. Ivan Renar
Difficultés économiques et financières des structures d'aide, d'accompagnement et de soins à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 12475 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Situation des structures de services à la personne
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 11959 posée par M. Jean-Luc Fichet
Déconventionnement d'une association d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08880 posée par M. Jean-Luc Fichet
Déconventionnement d'une association d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0528S posée par Mme Maryvonne Blondin
Situation des services d'aide à domicile et de leur conventionnement à la CRAM
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 06314 posée par M. Bernard Piras
Harmonisation des réglementations sociales et fiscales entre les différents dispositifs d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05468 posée par Mme Patricia Schillinger
Secteur de l'aide à domicile en matière de politique salariale
La question a été retirée
Pertinence