Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 1076S posée par Mme Françoise Férat

    Évolution du parcours de découverte des métiers et des formations pour les collégiens

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0980S posée par Mme Catherine Procaccia

    Retour à la semaine scolaire de 4 jours et demi

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14591 posée par M. Yves Daudigny

    Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0914S posée par Mme Françoise Cartron

    Fermeture de classe en Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13199 posée par M. Yves Daudigny

    Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22559 posée par M. Christian Cambon

    Sécurité au sein des établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09310 posée par Mme Françoise Laborde

    Mise en place d'un statut professionnel des métiers d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Situation des RASED

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible