Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 224 trouvées

  1. Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

    Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03392 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cartables des écoliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03345 posée par M. Philippe Paul

    Renouvellement du dispositif d'aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03203 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Place des RASED dans le dispositif de refondation de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02118 posée par M. Christian Cambon

    Poids des cartables : problème de santé publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22559 posée par M. Christian Cambon

    Sécurité au sein des établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20804 posée par M. Michel Boutant

    Application numérique « livret personnel de compétences »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0893S posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09310 posée par Mme Françoise Laborde

    Mise en place d'un statut professionnel des métiers d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Situation des RASED

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible