Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 299 trouvées

Question n° 03433 posée par M. Alain Gournac

Enseignement de l'allemand dans le premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/02/2008
Pertinence
Question n° 04017 posée par M. Roland Courteau

Répartition et charge des heures de cours dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04155 posée par Mme Catherine Dumas

Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/04/2008
Pertinence
Question n° 05126 posée par Mme Catherine Dumas

Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05428 posée par M. André Vantomme

Difficultés rencontrées par les personnels du lycée Jules Uhry à Creil dans l'Oise

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/08/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai

Situation des RASED

La question a été transformée.

12/02/2009
Pertinence
Question n° 14953 posée par Mme Michèle André

Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

02/09/2010
Pertinence
Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas

Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/07/2011
Pertinence
Question n° 20015 posée par M. Alain Houpert

Prise en compte de l'existence des SIVOS dans l'élaboration du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale

La question est caduque

15/09/2011
Pertinence