Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 299 trouvées

  1. Question n° 20936 posée par M. Franck Menonville

    École à la maison

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19848 posée par M. Hugues Saury

    Instruction en famille et radicalisation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18843 posée par M. François Bonneau

    Liberté d'enseignement à domicile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18628 posée par Mme Sabine Drexler

    Avenir de l'instruction en famille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11048 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Enseignement des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20015 posée par M. Alain Houpert

    Prise en compte de l'existence des SIVOS dans l'élaboration du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas

    Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14953 posée par Mme Michèle André

    Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Situation des RASED

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible