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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 141 trouvées
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Question n° 05817 posée par M. Bernard Bonne
Fermeture de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04278 posée par M. Jean-Marie Janssens
Fermetures de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03343 posée par M. Bernard Bonne
Fermeture de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03429 posée par M. François Grosdidier
Fermetures de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00273 posée par Mme Gisèle Jourda
Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne
Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17816 posée par Mme Vivette Lopez
Coût des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08439 posée par M. Raymond Couderc
Réforme des rythmes scolaires et pérennisation du soutien financier de l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 04518 posée par Mme Françoise Cartron
Spécificités des CLIS dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence