Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 23278 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Fermeture du centre d'information et d'orientation de Chinon

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/06/2021
Pertinence
Question n° 1666G posée par M. Philippe Bonnecarrère

Moratoire sur la fermeture des classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1508S posée par M. Pierre Louault

Regroupement pédagogique intercommunal et fermeture de classes en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20426 posée par M. Bruno Belin

Fermeture des classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/02/2021
Pertinence
Question n° 17362 posée par M. Hervé Maurey

Classement des communes rurales au sens de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/07/2020
Pertinence