Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

  1. Question n° 0019S posée par M. Eric Boyer

    Insuffisance des effectifs dans les établissements scolaires de l'île de la Réunion

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0194S posée par Mme Hélène Luc

    Modalités de versement des bourses et fréquentation de la restauration scolaire

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0453S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation scolaire du département de la Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

    Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0049S posée par M. André Vallet

    Problèmes de sécurité liés à la construction de l'autoroute A 54

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1135S posée par M. Dominique Braye

    Recrutement des professeurs des sections internationales des écoles, collèges et lycées

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny

    Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1055S posée par M. Pascal Martin

    Prise en compte des personnels de direction des établissements scolaires

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0611S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne