Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 01760 posée par M. Robert Tropeano

Carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/09/2012
Pertinence
Question n° 03072 posée par M. Claude Dilain

Effectif des enseignants dans les quartiers en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03133 posée par M. Roland Courteau

Malaise des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/11/2012
Pertinence
Question n° 05703 posée par M. Alain Anziani

Conditions d'exercice et statut des directrices et directeurs d'écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05784 posée par M. Philippe Paul

Statut des directeurs d'écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22137 posée par M. Michel Boutant

Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 23163 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Suppression de postes au lycée professionnel Valmy de Colombes

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 19446 posée par M. Félix Desplan

Suppressions de postes d'enseignants en Guadeloupe pour la rentrée 2016

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 20453 posée par M. Loïc Hervé

Pertinence de la carte des classes bi-langues

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 25905 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Dispositif « Plus de maîtres que de classes » à la rentrée scolaire 2017

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence