Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 20425 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ateliers relais dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21690 posée par M. François Vendasi

    Fermetures de classes en Haute-Corse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22182 posée par M. Roger Madec

    Relance de l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0025S posée par M. Michel Teston

    Accueil des enfants de deux ans dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03852 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction des moyens au lycée professionnel Alfred Costes de Bobigny pour la rentrée 2008

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26302 posée par M. Robert Hue

    Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22137 posée par M. Michel Boutant

    Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23163 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Suppression de postes au lycée professionnel Valmy de Colombes

    La question est caduque

    Pertinence Faible