Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

Question n° 22358 posée par M. Maurice Vincent

Précarité des assistants de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2012
Pertinence
Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger

Scolarité des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20677 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Scolarisation des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20200 posée par Mme Christiane Demontès

Application de la loi du 4 juillet 2001 sur l'IVG et la contraception

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20071 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/09/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14953 posée par Mme Michèle André

Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

02/09/2010
Pertinence
Question n° 10147 posée par Mme Michèle André

Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

17/09/2009
Pertinence
Question n° 26708 posée par Mme Isabelle Debré

Situation de la médecine scolaire à Vanves

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence