Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 07320 posée par M. Yves Détraigne

    Coût du dédoublement des classes de cours préparatoire et de cours élémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07346 posée par Mme Christine Prunaud

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06730 posée par M. Arnaud Bazin

    Manque d'auxiliaires de vie à l'occasion de la rentrée scolaire 2018-2019

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06086 posée par Mme Laure Darcos

    Scolarisation des enfants handicapés dans les unités localisées pour l'inclusion scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05726 posée par M. Fabien Gay

    Pénurie de moyens humains et financiers dans les établissements scolaires de Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23330 posée par M. Roland Courteau

    Suppressions de postes dans les écoles primaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible