Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 17073 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Fermeture de classes en milieu rural sans l'accord des maires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16595 posée par M. Gilbert Bouchet

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16653 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Préparation de la rentrée 2020

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16671 posée par M. Édouard Courtial

Réouverture élargie des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16258 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Équipement indispensable des infirmiers scolaires en masques FFP2

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27132 posée par M. Yves Bouloux

Protocoles sanitaires applicables aux réunions entre parents et professeurs et aux conseils d'écoles

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 24303 posée par Mme Céline Brulin

Équipement des salles de classe en capteurs et purificateurs de CO2

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 12365 posée par Mme Colette Mélot

Utilisation des cahiers de liaison numériques

La question est caduque

26/09/2019
Pertinence