Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 23338 posée par M. Michel Bonnus

Mise en place de l'accompagnement éducatif dans le Var

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/06/2021
Pertinence
Question n° 1650S posée par M. Jean Hingray

Conséquences des fermetures de classes ou d'écoles pour les communes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

22/04/2021
Pertinence
Question n° 19524 posée par Mme Catherine Dumas

Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/12/2020
Pertinence
Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas

Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/10/2019
Pertinence
Question n° 09279 posée par M. Sébastien Meurant

Avenir des directeurs d'écoles maternelles et primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20553 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Financement des manuels scolaires des écoles élémentaires

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 23537 posée par M. Michel Boutant

Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

La question est caduque

10/05/2012
Pertinence
Question n° 22137 posée par M. Michel Boutant

Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 26302 posée par M. Robert Hue

Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence