Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 09938 posée par M. Pascal Savoldelli

    Absences de longue durée non remplacées au lycée polyvalent de Cachan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09705 posée par M. Pierre Barros

    Manque d'enseignants-remplaçants dans les écoles du Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09665 posée par M. Hugues Saury

    Pénurie de professeurs dans les établissements loirétains du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0739S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Modalités de recrutement des directrices d'école dans la ruralité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1055S posée par M. Pascal Martin

    Prise en compte des personnels de direction des établissements scolaires

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24650 posée par M. Roland Courteau

    Postes supplémentaires d'enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste

    Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016

    La question est caduque

    Pertinence Faible