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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1009S posée par M. Thierry Repentin
Rentrée scolaire 2010/2011 dans le département de la Savoie : orientations budgétaires
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0944S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Scolarisation des enfants handicapés en Haute-Savoie
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
Pertinence
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Question n° 0845S posée par M. Antoine Lefèvre
Dispositif d'aide individuelle à la scolarité des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Professionnalisation des emplois de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0510S posée par M. Hervé Maurey
Redéploiement du réseau RASED
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence