Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

Question n° 18302 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Accueils collectifs de mineurs en danger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18340 posée par M. Bernard Piras

Avenir des colonies de vacances

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Pertinence
Question n° 18435 posée par Mme Catherine Tasca

Menaces sur les colonies de vacances et l'accueil collectif des mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18473 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Contrat d'engagement éducatif

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18519 posée par M. Thierry Repentin

Avenir des colonies de vacances

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/05/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22205 posée par M. Bernard Piras

Avenir des colonies de vacances

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 23146 posée par M. François Zocchetto

Accueil collectif de mineurs et application de la garantie de repos quotidien minimal

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 23347 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Situation des centres de vacances

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence