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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 24689 posée par M. Yannick Botrel
Conséquences de l'évolution de la réglementation en matière de temps de travail des gendarmes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 05993 posée par M. Michel Boutant
Situation de l'animation volontaire
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06054 posée par Mme Danielle Michel
Avenir des accueils collectifs de mineurs en France
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06057 posée par Mme Françoise Cartron
Avenir des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05856 posée par M. Francis Grignon
Statut de volontaire de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 23347 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des centres de vacances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23146 posée par M. François Zocchetto
Accueil collectif de mineurs et application de la garantie de repos quotidien minimal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23041 posée par Mme Christiane Demontès
Inquiétudes sur l'avenir des colonies de vacances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22205 posée par M. Bernard Piras
Avenir des colonies de vacances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18339 posée par M. Jacques Mahéas
Repos journalier des agents de la fonction publique territoriale assurant le transport public de personnes
La question est caduque
Pertinence