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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 15174 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Maintien des lycées professionnels parisiens

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/12/2004

   Pertinence

2. Question n° 14510 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation des salariés du café Ruc (Paris 1er)

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   11/11/2004

   Pertinence

3. Question n° 11855 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Reclassement des personnels non repris dans le futur EPIC Jeu de paume

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   29/04/2004

   Pertinence

4. Question n° 11671 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation au collège Yvonne-Le Tac à Paris (18e)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/04/2004

   Pertinence

5. Question n° 29459 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation du centre de tri du Landy à Paris 18e

   Réponse du ministère : Industrie

   30/11/2000

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 30160 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation des chirurgiens-dentistes à diplôme hors Union européenne de l'hôpital Pitié-Salpêtrière (Paris 13e)

   La question est caduque

   28/12/2000

   Pertinence