Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 171 trouvées

Question n° 10773 posée par M. Pascal Savoldelli

Levée des sanctions imposées au Mali et retour de l'aide au développement et de la coopération décentralisée

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0326G posée par M. Fabien Gay

Mobilisation sociale sur les retraites

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

30/03/2023
Pertinence
Question n° 05886 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Internat forcé des enfants tibétains par la Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/03/2023
Pertinence
Question n° 03701 posée par M. Sebastien Pla

Demande d'évolution du référentiel haute valeur environnementale dans la viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03285 posée par M. Serge Babary

Conflit Azerbaïdjan - Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/10/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20739 posée par Mme Laurence Cohen

Mesures en faveur des praticiens hospitaliers

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 18976 posée par M. André Trillard

Réforme des études de masso-kinésithérapie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 30160 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des chirurgiens-dentistes à diplôme hors Union européenne de l'hôpital Pitié-Salpêtrière (Paris 13e)

La question est caduque

28/12/2000
Pertinence