Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 02925 posée par M. Daniel Percheron

    Durée du travail des conducteurs routiers

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03566 posée par M. Albert Voilquin

    Contrôle du port de la ceinture de sécurité

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01590 posée par M. Pierre Vallon

    Dispense des frais pour les transports effectués en taxi

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11274 posée par M. André Vallet

    Sécurité du transport scolaire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02481 posée par M. André Vallet

    Respect des normes relatives aux ralentisseurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15621 posée par Mme Christine Prunaud

    Remboursement des billets d'avion

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible