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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 170 trouvées
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Question n° 00389 posée par M. Hubert D'Andigne
Dénonciation de la convention entre l'Etat et le groupement d'importation des métaux (GIRM)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03334 posée par M. Michel Charasse
Agriculteurs victimes de la sécheresse: attribution d'une aide uniforme de 500 F par unité de gros bétail
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03932 posée par M. Stéphane Bonduel
Classement des zones sensibles
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 05268 posée par M. Paul Malassagne
Mesures de réduction de la production laitière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05373 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Situation des exploitants forestiers et scieurs de la Haute-Loire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 06812 posée par M. Louis De Catuelan
Report de la conférence nationale sur l'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05560 posée par M. Robert Castaing
Projet de réforme de l'organisation économique fruits et légumes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17934 posée par M. Jean-Pierre Vial
Financement des hôpitaux pour 2005
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23178 posée par M. Jean-Luc Fichet
Prévention des épidémies de rhinopneumonie nerveuse dans les structures accueillant des chevaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03605 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Renforcement du rôle de la médecine de premier recours
La question est caduque
Pertinence