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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

1. Question n° 21868 posée par M. Maurice Vincent

   Droits de plantation de vigne

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/01/2012

   Pertinence

2. Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

   Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

   Réponse du Ministère chargé des transports

   01/12/2011

   Pertinence

3. Question n° 19344 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Difficultés des éleveurs bovins suite à la sécheresse

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   07/07/2011

   Pertinence

4. Question n° 19217 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Conséquences de la sécheresse

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/06/2011

   Pertinence

5. Question n° 19222 posée par M. Alain Fauconnier

   Mise en oeuvre d'un plan national pour le stockage de l'eau

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/06/2011

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel

   Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier

   La question a été retirée

   07/12/2006

   Pertinence

2. Question n° 34144 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Application du programme national de maîtrise des pollutions d'origine agricole dans le département du Calvados

   La question est caduque

   28/06/2001

   Pertinence