Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

Question n° 09278 posée par M. Philippe Madrelle

Difficultés de traversée du pont d'Aquitaine à Bordeaux (Gironde)

Réponse du ministère : Équipement

14/01/1988
Pertinence
Question n° 05126 posée par M. Louis Souvet

Reports des essais commerciaux des rames TGV-Atlantique

Réponse du ministère : Équipement

15/06/1989
Pertinence
Question n° 06734 posée par M. André Fosset

Diminution des crédits affectés au programme des renforcements coordonnés du réseau national

Réponse du ministère : Équipement

02/11/1989
Pertinence
Question n° 07332 posée par M. Edouard Le Jeune

Budget des routes pour 1990

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 09612 posée par M. André Fosset

Difficultés de l'accession à la propriété

Réponse du ministère : Logement

03/05/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20455 posée par M. Georges Patient

Plan Guyane et constructions scolaires

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 23665 posée par Mme Vivette Lopez

Fret maritime

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 28361 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie d'approvisionnement en bouteilles en verre

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 09775 posée par M. Cédric Chevalier

Restriction de circulation sur la Seine et transport de céréales

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence