Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 16697 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15234 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14686 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensations financières au profit des communes hébergeant des lignes à haute tension

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

3 questions

  1. Question n° 20794 posée par Mme Christine Herzog

    Critères de remboursement de la TVA pour les travaux d'enfouissement des réseaux électriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20045 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères de remboursement de la TVA pour les travaux d'enfouissement des réseaux electriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04756 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères de remboursement de la TVA pour les travaux d'enfouissement des réseaux electriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24384 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères de remboursement de la TVA pour les travaux d'enfouissement des réseaux electriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible