Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 01721 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Insertion dans l'emploi des Français âgés de plus de 50 ans

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00320 posée par M. François Bonhomme

    Baisse du pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24410 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Pensions de réversion et insécurité juridique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23864 posée par M. Roland Courteau

    Indexation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23884 posée par M. François Marc

    Pensions de réversion

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22224 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Retraites : droit d'information des expatriés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne