Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 121 trouvées

Question n° 07057 posée par M. Pierre Salvi

Revalorisation des allocations familiales

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/07/1982
Pertinence
Question n° 07074 posée par M. Pierre Vallon

Revalorisation des allocations familiales

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/07/1982
Pertinence
Question n° 08470 posée par M. Jean Madelain

Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/10/1982
Pertinence
Question n° 08480 posée par M. Pierre Vallon

Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/10/1982
Pertinence
Question n° 15570 posée par M. Rémi Herment

Revalorisation des allocations familiales

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/02/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22620 posée par M. Paul Girod

Revalorisation des allocations de pré-retraite: raisons du retard

La question est caduque

21/03/1985
Pertinence
Question n° 26295 posée par M. Pierre Vallon

Revalorisation des allocations de pré-retraite et de garantie de ressources

La question est caduque

17/10/1985
Pertinence
Question n° 27142 posée par M. Georges Berchet

Revalorisation de l'allocation adulte handicapé

La question est caduque

05/12/1985
Pertinence
Question n° 03013 posée par M. Jacques Mossion

Harmonisation des revalorisations des allocations

La question est caduque

16/10/1986
Pertinence