Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 08915 posée par Mme Patricia Schillinger

Cancers thyroïdiens

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

31/10/2013
Pertinence
Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger

Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

21/04/2011
Pertinence
Question n° 02534 posée par M. Yves Krattinger

Risques éventuels des vaccinations dites « anticancéreuses »

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/11/2007
Pertinence
Question n° 0381S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Santé des femmes

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

16/12/2003
Pertinence
Question n° 06647 posée par M. Emmanuel Hamel

Evaluation des médicaments de la ménopause

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

27/03/2003
Pertinence