Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0004G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Problèmes liés à l'activité portuaire de Marseille

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26877 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des secrétaires de mairie

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0584G posée par M. Robert Calméjane

    Conséquences de la jurisprudence "Perruche"

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00941 posée par M. André Boyer

    Avenir de la chirurgie française

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0020G posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Problème des assurances en matière médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17398 posée par M. Yves Daudigny

    Risques de situations de discrimination pour les enfants avec un diabète à l'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible