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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

  1. Question n° 05917 posée par M. Jean-François Longeot

    Pose de ralentisseurs et vitesse excessive

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05544 posée par Mme Céline Brulin

    Remboursement des visites de contrôle d'aptitude à la conduite pour les titulaires du permis atteints d'affections médicales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05047 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Dépistage de la conduite sous l'emprise de stupéfiants

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04896 posée par M. Pascal Martin

    Opérations de sensibilisation des séniors dans le domaine de la sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04604 posée par M. Hervé Maurey

    Réglementation de la circulation des engins de déplacement personnel motorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25275 posée par M. Jean-Yves Roux

    Utilisation des GPS

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 36216 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'une journée de prévention et de sensibilisation au risque routier dans les grandes écoles publiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne