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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 09378 posée par M. Jacques Mahéas
Sécurité routière et véhicules à deux roues
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 10857 posée par Mme Jacqueline Panis
Sécurité routière des motocyclistes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 19434 posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Sécurité routière des conducteurs de deux-roues
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 01741 posée par M. Jean-Pierre Decool
Statistiques des accidents des conducteurs à deux roues
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence