Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 08120 posée par M. Alex Türk

Circulation des deux-roues

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 09378 posée par M. Jacques Mahéas

Sécurité routière et véhicules à deux roues

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 10857 posée par Mme Jacqueline Panis

Sécurité routière des motocyclistes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 11214 posée par M. Bernard Piras

Accidentalité des deux-roues motorisés

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 12653 posée par M. Michel Boutant

Contrôle technique des cyclomoteurs anciens

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/03/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19103 posée par M. Philippe Bas

Inquiétudes des usagers de deux roues motorisés

La question est caduque

03/12/2015
Pertinence
Question n° 20409 posée par Mme Gisèle Jourda

Prévention des accidents des conducteurs de deux roues motorisés

La question est caduque

03/03/2016
Pertinence
Question n° 21219 posée par Mme Gisèle Jourda

Contrôle technique obligatoire à la revente des deux roues motorisés

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence