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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 18154 posée par M. Claude Huriet
Puissance moteur des cyclomoteurs
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 18735 posée par M. Franck Sérusclat
Verbalisation de cyclistes parisiens ne circulant pas dans les pistes cyclables
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03741 posée par M. Emmanuel Hamel
Port du casque chez les enfants roulant à bicyclette et publicité des sanctions contre les responsables d'accidents subis par les cyclistes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 15574 posée par M. Henri de Richemont
Responsabilité des motards
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 22275 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Utilisation de l'excédent d'impôt annoncé par le Gouvernement en faveur des motocyclistes et des automobilistes
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 03945 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Immatriculation des engins à deux roues motorisés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16984 posée par Mme Christiane Demontès
Modalités de l'allumage des codes par les automobilistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19103 posée par M. Philippe Bas
Inquiétudes des usagers de deux roues motorisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20409 posée par Mme Gisèle Jourda
Prévention des accidents des conducteurs de deux roues motorisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21219 posée par Mme Gisèle Jourda
Contrôle technique obligatoire à la revente des deux roues motorisés
La question est caduque
Pertinence