Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 09981 posée par M. Olivier Roux

    Côte-d'Ivoire : protection des ressortissants français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03350 posée par M. Georges Gruillot

    Relations franco-libanaises

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03523 posée par M. Emmanuel Hamel

    Position française sur la libération de prisonniers palestiniens

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08764 posée par M. André Maman

    Attribution de moyens spécifiques aux communautés françaises résidant dans des pays à haut risque sismique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02174 posée par M. Paul Masson

    Conditions de discussion sur les questions relevant de l'acquis de Schengen au Conseil des ministres de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23785 posée par Mme Jacky Deromedi

    Efficacité des services de sécurité à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible