Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 137 trouvées

Question n° 10974 posée par M. Albert Voilquin

Relations police-gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

19/07/1990
Pertinence
Question n° 17545 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Coordination de la gestion des personnels participant à la sécurité intérieure

Réponse du ministère : Intérieur

03/10/1991
Pertinence
Question n° 18457 posée par M. Albert Voilquin

Situation dans la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

14/11/1991
Pertinence
Question n° 14411 posée par M. Georges Gruillot

Plan pluriannuel pour la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

14/03/1996
Pertinence
Question n° 14625 posée par M. Hubert Haenel

Politique de défense et renforcement du rôle de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

28/03/1996
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04795 posée par M. Jean-Marie Poirier

Recrutement des policiers municipaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2002
Pertinence
Question n° 15631 posée par M. Michel Charasse

Intégration des anciens membres des forces de l'ordre dans le cadre d'emplois des gardes champêtres

La question est caduque

20/01/2005
Pertinence
Question n° 15743 posée par M. Daniel Laurent

Vétusté du parc immobilier de la gendarmerie nationale et de la police nationale

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 26423 posée par M. Jean-Jacques Michau

Reconnaissance des acteurs du secours en montagne

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 27656 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation inquiétante des cambriolages dans les territoires ruraux

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence