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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 111 trouvées
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Question n° 03523 posée par M. Emmanuel Hamel
Position française sur la libération de prisonniers palestiniens
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07547 posée par M. Emmanuel Hamel
Objectifs de la loi de programmation militaire pour 1995-2000
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 15477 posée par M. Emmanuel Hamel
Distribution de comprimés d'iode dans les foyers vivant à cinq kilomètres des centrales nucléaires
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 03240 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre les violences urbaines
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 05095 posée par M. Emmanuel Hamel
Jeunesse de certains éducateurs dans les unités à encadrement éducatif renforcé (UEER)
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 22326 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique gouvernementale en faveur de la sécurité intérieure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22597 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre les violences urbaines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39892 posée par M. Emmanuel Hamel
Renvoi vers leur pays d'origine des mineurs en danger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39893 posée par M. Emmanuel Hamel
Elections présidentielles : bilan du système de vote électronique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39993 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration de la retraite des anciens adjoints de sécurité (ADS)
La question est caduque
Pertinence