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3451 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3078 trouvées
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Question n° 04678 posée par M. Michel Miroudot
Accès au musée du Louvre
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06085 posée par M. Xavier de Villepin
Sécurité des Français de Côte-d'Ivoire
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 09981 posée par M. Olivier Roux
Côte-d'Ivoire : protection des ressortissants français
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10974 posée par M. Albert Voilquin
Relations police-gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 12258 posée par M. Daniel Percheron
Suites données au rapport relatif aux polices municipales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 373 trouvées
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Question n° 15552 posée par M. Henri Collette
Perspectives de dépôt d'un projet de loi sur la sécurité intérieure
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22326 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique gouvernementale en faveur de la sécurité intérieure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22547 posée par M. Henri Collette
Réponse aux questions écrites
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0003A posée par M. André Diligent
Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0002A posée par M. André Diligent
Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia
La question est caduque
Pertinence