Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
-
Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras
Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 20073 posée par M. Marcel Vidal
Publication des résultats des tests effectués sur les OGM
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat
Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier
Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 16993 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Avis défavorable de la CCEN sur l'instauration de règles nutritionnelles dans la restauration scolaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 18101 posée par M. Daniel Reiner
Équilibre nutritionnel dans les cantines
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19845 posée par M. Jean-Vincent Placé
Décision de l'administration américaine d'interdire les acides gras trans aux États-Unis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04670 posée par M. François Bonhomme
Fixation d'objectifs de qualité nutritionnelle par l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04915 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05597 posée par M. François Bonhomme
Fraudes relatives aux épices et à leurs mélanges
La question est caduque
Pertinence