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531 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 481 trouvées
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Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet
Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi
Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 16655 posée par M. Bernard Dussaut
Effets thermiques et athermiques des antennes relais
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17064 posée par Mme Françoise Férat
Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 18497 posée par M. Michel Sergent
Surconsommation d'acides gras
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19811 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences de la réforme de l'aide médicale d'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26214 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Droit à la protection de la santé des personnes détenues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00897 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquence de la réforme de l'aide médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03791 posée par M. Michel Moreigne
Protection contre l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles en Limousin
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence