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1392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1236 trouvées
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Question n° 00123 posée par M. Philippe Marini
Dons d'organes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet
Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz
Base informatique sur les médicaments
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson
Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14293 posée par Mme Brigitte Bout
Augmentation des prescriptions de psychotropes destinés aux enfants
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 156 trouvées
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Question n° 17409 posée par Mme Dominique Voynet
Présence d'amiante dans de nombreux établissements du secteur public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17411 posée par M. René-Pierre Signé
Conséquences pour le département de la Nièvre de la directive européenne relative à la qualité des eaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18497 posée par M. Michel Sergent
Surconsommation d'acides gras
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19811 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences de la réforme de l'aide médicale d'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23047 posée par M. Guy Fischer
Santé et sécurité au travail : propositions de la FNATH
La question est caduque
Pertinence