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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 08930 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Avis de l'agence de sécurité sanitaire sur la contamination de venaison
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 09909 posée par M. Michel Vaspart
Coordination du contrôle sanitaire des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10603 posée par M. François Bonhomme
Mesures envisagées afin de lutter contre l'ambroisie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11306 posée par M. Arnaud Bazin
Application de l'article 44 de la loi du 30 octobre 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 13633 posée par M. Franck Menonville
Lutte contre les ambroisies
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0917S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Loi EGALIM : application de l'article 44
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence