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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 0499S posée par Mme Janine Bardou
Qualité sanitaire de l'eau
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0152S posée par M. Jean-Marc Pastor
Application de la loi sur les prélèvements d'organes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0239S posée par Mme Dinah Derycke
Dangers résultant de la vente de ballons gonflés au protoxyde d'azote
Réponse du ministère : Formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 0414S posée par M. Charles Descours
Application de la loi sur la veille sanitaire
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand
Carte hospitalière de la Manche
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1256S posée par M. André Vantomme
Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0009S posée par M. André Vantomme
Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0179S posée par Mme Catherine Procaccia
Approvisionnement en produits pharmaceutiques et matériel médical des établissements hospitaliers
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0477S posée par Mme Françoise Cartron
Risques liés à l'emploi de certains matériaux dans les terrains de sport synthétiques
La question a été retirée
Pertinence