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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 191 trouvées
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Question n° 0499S posée par Mme Janine Bardou
Qualité sanitaire de l'eau
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0567S posée par M. Dominique Leclerc
Projet de décret relatif aux pharmacies à usage intérieur
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0152S posée par M. Jean-Marc Pastor
Application de la loi sur les prélèvements d'organes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0177S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Projet de loi sur la qualité sanitaire des denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine et animale
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0214S posée par Mme Janine Bardou
Agrément sanitaire des établissements de production fermière de moyenne montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 0912S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Conséquences de l'épidémie de vache folle pour les petits éleveurs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1256S posée par M. André Vantomme
Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0009S posée par M. André Vantomme
Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1595S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Pérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var
La question est caduque
Pertinence